Code de la Compliance

Recueil des textes internationaux, européens et nationaux.
Ce code se veut l’outil de tous. Un outil complet reprenant au sein d’un même ouvrage toutes les règlementations applicables en la matière. L’AML évidemment mais aussi les règles en matière de lutte contre la corruption, les règles de coopération et d’échange d’informations, les lois FATCA et CRS, les dispositif MIFID et MIFR, les dispositions sur le gel des avoirs et la prolifération, ainsi que tous les autres textes gravitant autour de ces sujets comme ceux sur les cryptomonnaies par exemple.
Un outil complet, vous y retrouverez aussi les textes spécifiques applicables à tous les secteurs professionnels assujettis (avocats, experts-comptables, PSF, secteur financier, marchands de biens…).
Mais puisque la compliance c’est aussi une culture ce code recense toute la doctrine et les divers rapports, guidelines, livres blancs à lire sur chacun des sujets traités.
Plus encore le code regroupe des jurisprudences administratives ou pénales françaises ou luxembourgeoises importantes et significatives pour chaque thématique.

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